Paris, De l'Imprimerie Royale, 1790; in-4 (24,5 x 19,5 cm environ), 3 pp., une feuille pliée en deux.
Fait à Saint-Cloud, le 18 juin 1790. L'assemblée nationale décrète que son Comité militaire sera chargé de lui présenter un état de toutes les villes fortifiées, et notamment de la Citadelle de Montpellier.
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