éd. 1790 | 90 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur les Décrets de l'Assemblée nationale, qui fixent le traitement des Religieux qui sortiront...
éd. 1790 | 100 €

DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Extrait des registres des délibérations du Directoire du Département du Bas-Rhin, du 11 septembre 1790.
éd. 1790 | 50 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Avertissement provisoire relatif à l'exécution en cette Ville de Strasbourg des Décrets de l'Assemblée nationale concern...
éd. 1790 | 120 €

CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, JOURDAIN

Auszug aus des hohen Elsassischen Raths Protocoll. Vom 25 ten Jenner 1790.
éd. 1790 | 150 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 13 du présent mois de Juin, portant Abolition des re...
éd. 1790 | 80 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Ordonnance du Roi, portant défense d'arrêter le transport des Bleds destinés pour l'approvisionnement du Pays de Montbél...
éd. 1790 | 120 €

LOUIS XVI, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 31 août 1790, concernant les Ateliers de Secours à f...
éd. 1790 | 120 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Lettres patentes du roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant les Assemblées électorales.
éd. 1790 | 150 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant les Condamnations prononcées pour raison des...
éd. 1790 | 50 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, qui proroge jusqu'au 1er Mars prochain, le délai pour l...
éd. 1790 | 70 €

BUREAU MUNICIPAL DE STRASBOURG, DIETRICH

Proclamation du bureau municipal, concernant les mesures de Police à observer, relativement aux personnes non domiciliée...
éd. 1790 | 100 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant les personnes détenues en vertu d'ordres par...
éd. 1790 | 200 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Avertissement provisoire relatif à l'exécution en cette Ville de Strasbourg des Décrets de l'Assemblée nationale concern...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que les Officiers Municipaux qui vont être élus, e...
éd. 1790 | 200 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Proklamation zur Berufung aller in hiefiger Stadt und deren Burgbann wohnhasten Aktiv-Bürger, um in Zeit acht Tagen, nam...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que, nonobstant toute attribution, tous Juges ordi...
éd. 1790 | 70 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, qui proroge jusqu'au 1er Mars prochain, le délai pour l...
éd. 1790 | 150 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux Assemblée...
éd. 1790 | 120 €

CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, JOURDAIN

Extrait des registres du Conseil souverain d'Alsace du 25 janvier 1790.
éd. 1790 | 200 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur les Décrets de l'Assemblée nationale, des 15 janvier, 16 & 26 février 1790, qui ordonnent l...
éd. 1790 | 150 €

LOUIS XVI

Proclamation du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, concernant le serment à prêter par les Gardes Nationales.
éd. 1790 | 60 €

RUMPLER, VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui assujettit tous les Citoyens au Logement des Gens d...
éd. 1790 | 200 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Proclamation portant convocation au Mercredi 3 février des Citoyens actifs de la Ville & banlieue de Strasbourg, pour pr...
éd. 1790 | 300 €

MANUSCRIT

Acte notarié.
éd. 1790 | 80 €

GARDE NATIONALE

Règlement de service de la Garde Nationale strasbourgeoise.
éd. 1790 | 40 €

PROCLAMATION DU ROI

Proclamation du Roi sur un Décret de l'Assemblée Nationale, relatif aux Citadelles, Forts & Châteaux qui existent actuel...
éd. 1790 | 70 €

GARDE NATIONALE STRASBOURGEOISE

Projet d'une adresse à l'assemblée nationale, proposée à l'Armée confédérée du Rhin, par les députations de Nancy et de...
éd. 1790 | 30 €

GUÉRIN, THOMASSIN

Département de police : interdiction de tirer en ville avec des fusils, pistolets, boëtes ou pétards.
éd. 1791 | 80 €

[STRASBOURG]

Placard : le Département de la Police de la ville de Strasbourg invite les Citoyens attachés au service des incendies "d...
éd. 1791 | 150 €

BROGLIE (Charles Louis Victor, prince de)

Rapport fait au nom des Comités des recherches, diplomatique, ecclésiastique, militaire et des rapports, par M. Victor B...
éd. 1791 | 120 €

[CUSTINE (Adam-Philippe de)]

Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale envoyés dans les départemens du Rhin et des Vosges. Imprimé par ordre...
éd. 1791 | 70 €

[DOUANES]

Loi contenant le Tarif général des Droits qui seront perçus à toutes les entrées & sorties du Royaume.
éd. 1791 | 70 €

OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE STRASBOURG

Proclamation des Officiers municipaux de la Commune de Strasbourg concernant l'armée auxiliaire. Du 16 avril 1791.
éd. 1791 | 50 €

ASSEMBLÉE NATIONALE

L'Assemblée Nationale ordonne (…) d'arrêter ou faire arrêter toute personne quelconque sortant du Royaume, comme aussi d...
éd. 1791 | 70 €

OFFICIERS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE STRASBOURG

Proclamation des Officiers municipaux de la Commune de Strasbourg concernant l'armée auxiliaire. Du 16 avril 1791.
éd. 1791 | 70 €

BUREAU MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE STRASBOURG, RUMPLER

Extrait des registres du bureau municipal du 7 avril 1791.
éd. 1791 | 200 €

POLICE MUNICIPALE DE STRASBOURG, NOISSETTE (Gaspar)

Département de Police. Extrait de la Loi sur la Police municipale du 22 juillet 1791.
éd. 1791 | 300 €

PERRON DE SAINT-MARTIN (Joseph-Hiacinthe)

Le bon ordre & la tranquillité publique étant l'objet principal de notre vigilance, Nous renouvellons par le présent la...
éd. 1791 | 30 €

MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

In Betref der Abtheilung der Stadt und ihres Bezits in Sektionen, zur Ansetzung der Grundsteuer….
éd. 1791 | 100 €

[ASSEMBLÉE NATIONALE]

Liste des Députés et Suppléants du Haut-Rhin à l'Assemblée Nationale, élus en septembre 1791.

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