éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que, nonobstant toute attribution, tous Juges ordi...
éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que les Officiers Municipaux qui vont être élus, e...
éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant la sûreté des Personnes, des Propriétés & la...
éd. 1790
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant que tous Possesseurs de Bénéfices ou de Pension...
éd. 1790
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100 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 22 mars 1790, concernant la suppression de l'exercic...
éd. 1790
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60 €
LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, portant sanction d'un Décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des différents...
éd. 1790
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70 €
LOUIS XVI, DIERCTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN
Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, pour la poursuite & la punition de ceux qui s'opposent,...
éd. 1789
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30 €
[ÉTATS-GÉNÉRAUX]
Plan et représentation exacte de la salle de Bourbon au Louvre, où se tint l'Assemblée des États-Généraux en 1614, gravé...
éd. 1789
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120 €
LOUIS XVI
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, portant que tous titulaires de bénéfices & tous Supérie...
éd. 1789
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40 €
LOUIS XVI, CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant la Confiscation des Grains & Farines saisis...
éd. 1789
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, VILLE DE STRASBOURG
Ville de Strasbourg. Contribution patriotique.
éd. 1789
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70 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, VILLE DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, portant que les ci-devant Privilégiés seront imposés po...
éd. 1789
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150 €
METZ ( François Ignace Félix Joseph), GARDE NATIONALE DE STRASBOURG
Règlement concernant l'usage, la conservation & la responsabilité des fusils ou autres effets qui seront fournis à la Ga...
éd. 1789
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2500 €
COMMISSION INTERMÉDIAIRE PROVINCIALE D'ALSACE, ASSEMBLÉE NATIONALE
Extrait du Procès-Verbal des Séances de la Commision Intermédiaire Provinciale d'Alsace, en date du 22 août 1789.
éd. 1789
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80 €
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, VILLE DE STRASBOURG
Ville de Strasbourg. Contribution patriotique.
éd. 1789
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70 €
TROMBERT, VILLE DE STRASBOURG
Nous, les Préteurs, Consul, Magistrat & Sénat de la Ville de Strasbourg (…) nous nous sommes déteminés à venir au secour...
éd. 1789
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80 €
LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE STRASBOURG
Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée Nationale, portant que tous titulaires de bénéfices & tous Supérie...
éd. 1789
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80 €
LOUIS XVI
Lettres patentes du Roi, portant sanction d'un Décret de l'Assemblée nationale, concernant la circulation des grains. Do...
éd. 1780
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60 €
[BOUCHES-DU-RHÔNE]
Carte du IIIe arrondissement du département des Bouches du Rhône.
éd. 1780
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30 €
[ETOFFES DE LAINE]
Lettres patentes du Roi, portant détermination des règles de police générale pour les étoffes de laine.
éd. 1780
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40 €
[AUVERGNE - FABRICATION DES ÉTOFFES DE LAINE]
Lettres patentes du Roi, portant règlement pour la fabrication des étoffes de laine dans la généralité d'Auvergne.
éd. 1778
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150 €
BERQUEN DE GROSMONT (François-Joseph Noël)
Placard ; compte-rendu et jugement du procès criminel fait et instruit à la requête du Procureur du Roi, demandeur et pl...
éd. 1777
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60 €
ORDONNANCE ROYALE
Ordonnance du Bareau des Finance de la Généralité de Paris, concernant les Fouilles et Carrières sous les Rues & grands...
éd. 1767
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180 €
MAINONE (Bernard), LICHTENBERGER (Jean)
Deux lettres autographes signées adressée à la Maison Bouchard, à Beaune.
éd. 1765
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200 €
PLACARD
Tableau des Avocats au Parlement de Franche-Comté, à la rentrée de l'année mil sept cent soixante-cinq (sic).
éd. 1610
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400 €
[KELLER (Georg)]
Vue du siège de Molsheim, du 8 Juillet 1610, par les Margraves d'Ansbach et de Durlach.
éd. 0
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30 €
BRETEUIL (Baron de)
Arrêt du Conseil d'état du Roi, qui proroge jusqu'au premier octobre 1786 les augmentations sur le Prix des Voitures de...
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