éd. 1790 | 70 €

MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG, RUMPLER

Extrait des Registres de la Municipalité de Strasbourg du 22 mars 1790.
éd. 1790 | 100 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Proclamation du Roi, pour la confection des rôles de supplément, sur les ci-devant Privilégiés, pour les six derniers mo...
éd. 1790 | 100 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Oeffentlicher Ausruf des Königs, die Verfestigung der Anhang-Steuerlichen für die ehemaligen Privilegierten, in den sech...
éd. 1790 | 100 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE DU CORPS MUNICIPAL DE STRASBOURG

Offner Brief des Königs (…) in Betref der Aufhehung der Salzsteuer.
éd. 1790 | 50 €

RUMPLER, VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée Nationale, qui assujettit tous les Citoyens au Logement des Gens d...
éd. 1790 | 120 €

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE STRASBOURG, RUMPLER

Verordnung die Reparationen der Façaden betreffend.
éd. 1790 | 90 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur les Décrets de l'Assemblée nationale, qui fixent le traitement des Religieux qui sortiront...
éd. 1790 | 50 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Avertissement provisoire relatif à l'exécution en cette Ville de Strasbourg des Décrets de l'Assemblée nationale concern...
éd. 1790 | 120 €

CONSEIL SOUVERAIN D'ALSACE, JOURDAIN

Auszug aus des hohen Elsassischen Raths Protocoll. Vom 25 ten Jenner 1790.
éd. 1790 | 150 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 13 du présent mois de Juin, portant Abolition des re...
éd. 1790 | 40 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant que les accusés, qui auraient été, ou qui serai...
éd. 1790 | 120 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE DU CORPS MUNICIPAL DE STRASBOURG

Offner Brief des Königs (…) in Betref der Aufhehung der Salzsteuer.
éd. 1790 | 70 €

LOUIS XVI, DIRECTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Proclamation du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant qu'il ne pourra être rien exigé des personnes appel...
éd. 1790 | 80 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Ordonnance du Roi, portant défense d'arrêter le transport des Bleds destinés pour l'approvisionnement du Pays de Montbél...
éd. 1790 | 50 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, qui proroge jusqu'au 1er Mars prochain, le délai pour l...
éd. 1790 | 200 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Avertissement provisoire relatif à l'exécution en cette Ville de Strasbourg des Décrets de l'Assemblée nationale concern...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que les Officiers Municipaux qui vont être élus, e...
éd. 1790 | 200 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Proklamation zur Berufung aller in hiefiger Stadt und deren Burgbann wohnhasten Aktiv-Bürger, um in Zeit acht Tagen, nam...
éd. 1790 | 70 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, qui proroge jusqu'au 1er Mars prochain, le délai pour l...
éd. 1790 | 50 €

LOUIS XVI, ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DU MAGISTRAT & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 30 janvier 1790, concernant les recouvrements & vers...
éd. 1790 | 60 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, des 6 et 7 juin 1790, portant que le Caissier et Admini...
éd. 1790 | 40 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale du 17 mai, portant que toute demande en retrait féodal o...
éd. 1790 | 50 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, portant sanction d'un Décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des différents...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que, nonobstant toute attribution, tous Juges ordi...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur Décret de l'Assemblée nationale, portant que les Officiers Municipaux qui vont être élus, e...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, concernant la sûreté des Personnes, des Propriétés & la...
éd. 1790 | 80 €

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES MAGISTRATS & SÉNAT DE LA VILLE DE STRASBOURG, TROMBERT

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, portant que tous Possesseurs de Bénéfices ou de Pension...
éd. 1790 | 100 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, sur le Décret de l'Assemblée nationale, du 22 mars 1790, concernant la suppression de l'exercic...
éd. 1790 | 60 €

LOUIS XVI, MUNICIPALITÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG

Lettres patentes du Roi, portant sanction d'un Décret de l'Assemblée nationale, qui ordonnent l'exécution des différents...
éd. 1790 | 70 €

LOUIS XVI, DIERCTOIRE DU DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN

Lettres patentes du Roi, sur un Décret de l'Assemblée nationale, pour la poursuite & la punition de ceux qui s'opposent,...
éd. 1791 | 30 €

ASSEMBLÉE NATIONALE

Décret de l'Assemblée Nationale, du 21 juin 1791, concernant la Garde nationale.
éd. 1791 | 140 €

VICOMTE DE FOUCAULD

Certificat d'existence pour un lieutenant de Carabiniers de Strasbourg. Lettre signée du Vicomte de Foucauld datée du 4...
éd. 1791 | 30 €

CORPS MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE STRASBOURG

Délibération du Corps municipal de la Commune de Strasbourg, sur la police des constructions de cheminées et lieux où l'...
éd. 1791 | 40 €

CORPS MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE STRASBOURG

Placard : "(…) a supprimé toutes les taxes des denrées, à compter du 29 Août présent mois ; a permis aux Bouchers, boula...
éd. 1791 | 80 €

[STRASBOURG]

Placard : le Département de la Police de la ville de Strasbourg invite les Citoyens attachés au service des incendies "d...
éd. 1792 | 70 €

CORPS MUNICIPAL DE STRASBOURG

Délibération du Corps municipal de la Commune de Strasbourg, du 5 janvier 1792.
éd. 1793 | 70 €

MUNICIPALITÉ DE STRASBOURG

Délibération du Conseil municipal de la Commune de Strasbourg, séance publique du lundi 10 juin 1793, l'an 2 de la Répub...
éd. 1793 | 400 €

CORPS MUNICIPAL DE LA VILLE DE STRASBOURG

En conformité de l'arrêté du Corps municipal du 7 avril 1793, l'an second de la république française, le citoyen (ESPACE...
éd. 1794 | 30 €

[COMMERCE - PROTECTIONISME]

Décret de la Convention Nationale, du 18e jour de 1e mois, de l'an second de la République Française, une & indivisible,...
éd. 1794 | 40 €

[BOURREAUX]

Décret de la Convention Nationale, du 3e jour de Frimaire, an second de la République Française, une & indivisible, qui...

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